Prix de l'immobilier dans les communes du littoral français

Faire le tour des côtes françaises pour tenter d’analyser l’évolution des prix dans ce secteur particulier montre des disparités importantes […]

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Note de conjoncture immobilière des notaires de France / N°24

Ce numéro 24 décortique la situation du marché immobilier au 1er trimestre 2014 selon les zones géographiques de l'Ile de […]

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Marie-Maxence CHARAIX SALARIE | Notaires de France

Avec le rapport du Conseil National de l’Information Statistique (ou rapport « Vorms ») sur la nécessité de transparence sur […]

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La loi ALUR : conséquences sur l’immobilier

La loi du 24 mars 2014, pour l’accès au logement et un urbanisme rénové dite « loi ALUR », est […]

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Rapatrier des fonds de l’étranger

Les personnes physiques, les associations, les sociétés n’ayant pas la forme commerciale, domiciliées ou établies en France, sont tenues de […]

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La notion de domicile fiscal

L’article 4 B du Code général des impôts définit la notion de domicile. Il énonce qu’une personne est considérée comme […]

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Fiscalité des revenus locatifs de source française

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Fiscalité : délai supplémentaire pour déclarer vos biens immobilie

En 2023, la taxe d’habitation est supprimée pour toutes les résidences principales. En revanche, elle est toujours due sur résidences […]

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