Il n’existe pas d’impôt sur le patrimoine en Italie. Si les époux A acquièrent le bien directement, ils seront redevables de l’IFI en France dans la mesure où la valeur de l’immeuble dépasse le seuil d’imposition. S’ils ont recours à un emprunt, il conviendra de déduire la valeur du capital restant dû de l’emprunt de la valeur de l’immeuble. Cela peut aboutir à la non-taxation du bien à l’IFI. Toutefois, au fur et à mesure du remboursement du prêt, la valeur du patrimoine des époux A va augmenter. À terme, il pourrait dépasser le seuil de taxation.
Si les époux A constituent une SCI en France et si la SCI acquiert le bien immobilier, les parts de la SCI seront soumises à l’IFI si leur valeur est supérieure au seuil. En effet, pour l’administration fiscale, les parts de la SCI ne sont pas considérées comme des placements financiers, dans la mesure où la SCI ne détient qu’un immeuble. Là encore, si la SCI emprunte pour financer l’acquisition, le prêt viendra diminuer la valeur des parts. Dans un premier temps, cela peut permettre d’éviter l’IFI si le seuil de taxation n’est pas atteint, mais dans un second temps, les époux A verront la valeur de leur patrimoine augmenter.
A noter que les avances en compte courant réalisées par les associés non résidents ne peuvent plus être déduites pour déterminer la valeur des parts de la SCI ou d’une société à prépondérance immobilière. Toutefois, cette non-déductibilité ne touve pas à s'appliquer si l'on justifie du caractère normal des conditions du prêt, notamment du respect du terme des échéances, des montant et du caractère effectif des remboursements.
En conclusion, le non-résident doit veiller à la valeur du patrimoine qu’il détient en France au regard de l’IFI, sans perdre de vue que ce statut offre certains avantages. Enfin, la fiscalité d’un pays évoluant rapidement, il est recommandé se rapprocher d’un spécialiste dans chaque pays afin d’être conseillé au mieux.
